1. Propriété

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :

Le présent site web est édité par :
Sciences Po Toulouse
21 allée de Brienne
CS 88 526
31685 Toulouse Cedex 6
Adresse de courrier électronique : [email protected]

 Le directeur de la publication du site web "www.reseau-scpo.fr" est le service communication du Sciences Po organisateur du concours.

 Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est :
Université Toulouse 1 - Capitole

2. Conception et réalisation

Webmestre : Sébastien ROY
Charte graphique : www.pollenstudio.fr
Icônes : famfamfam
Content management service : SPIP

3. Informations personnelles

Conformément à l’article 34 de la loi "Informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant. Il suffit de nous contacter

4. Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive du réseau ScPo.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse du réseau ScPo est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont le réseau ScPo est producteur.

Le réseau ScPo ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site "www.reseau-scpo.fr" est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris.